Comité technique pour la réalisation du dossier préliminaire

Un comité technique a été créé pour la réalisation du dossier préliminaire.
Il est constitué par les membres des organismes suivants:
• Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse
• Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu aquatique « Club des Pêcheurs de Grasse et du canton de St-Vallier »
• Chambre d’Agriculture des Alpes-Maritimes
• Chambre d’Agriculture du Var
• Conseil Général des Alpes-Maritimes
• Conseil Général du Var
• Conseil Régional PACA
• Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) des Alpes-Maritimes
• Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Var
• Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) PACA
• Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) PACA
• Fédération des Alpes-Maritimes pour la Pêche et la Protection du Milieu aquatique
• Fédération du Var pour la Pêche et la Protection du Milieu aquatique
• Office National de l’Eau et des milieux Aquatiques (ONEMA)
• Office National des Forêts (ONF) Var / Alpes-Maritimes
• Sous-préfecture des Alpes-Maritimes
• Sous-préfecture du Var
• Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (SISA)
• Syndicat Interdépartemental et Intercommunal à Vocation Unique (SIIVU) de la Haute Siagne

Ce comité s'est réuni le:
21 septembre 2010
23 novembre 2010

Il a permis de constituer le dossier préliminaire qui contient la proposition de périmètre du SAGE Siagne et la proposition de CLE (Commission Locale de l'Eau).
Comité technique du 21 septembre 2010Comité technique du 21 septembre 2010Comité technique du 21 septembre 2010Comité technique du 21 septembre 2010

Date de publication Titreicone de tri
06/12/2013 - 12:35 1er Comité de Pilotage de l'étude "Diagnostic pour une gestion équilibrée de la ressource en eau du bassin versant de la Siagne"

Le Comité de Pilotage de l'étude ""Diagnostic pour une gestion équilibrée de la ressource en eau du bassin versant de la Siagne" menée par ARTELIA s'est réuni le 4 décembre 2013 à Mandelieu afin...

06/12/2013 - 12:08 2ème réunion de la Commission Locale de l'Eau

La Commission Locale de l'Eau (CLE) s'est réunie le 13 novembre 2013 à Tanneron.

Lors de cette réunion les membres de la CLE ont validé :
- les règles de fonctionnement

- la...

08/07/2013 - 16:07 Arrêté de la CLE

L'arrêté de la composition de la Commission Locale de l'Eau a été validé le 14 mai 2013 et signé par le Préfet des Alpes-Maritimes, M. Christophe MIRMAND.